J.O. 166 du 20 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 mai 2004 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

NOR : AGRA0401568A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 mai 2004, M. Bernard Chevalier, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, est nommé ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle à compter du 1er janvier 2004.